Hébergement et informations complémentaires.

 

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site So&Dogs l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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• Hébergeur du site : Wix.com 

• Propriétaire du site : Sophie Mignot

• N° SIRET : 950 797 100 00019

• Code APE : 9609Z

• Siège sociale : Quartier Marracq - 64100 BAYONNE

• Téléphone : 06 84 11 55 76

• Responsable publication : Sophie Mignot 

• Mail du responsable de publication : sodogs64@gmail.com

 

Conditions générales d’utilisation du site.

 

L’utilisation du site So&Dogs implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. 

 

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois avoir lieu. 

 

Le site Internet So&Dogs ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. 

 

Le site So&Dogs a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. 

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

 

So&Dogs est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo. 

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen de procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de So&Dogs. 

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.